- conclusion d'une police d'assurance
- заключение договора страхования
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
POLICE — Les fonctions et les services de la police en France recouvrent des domaines très divers. Le Code de procédure pénale assigne d’abord à la police judiciaire de constater les infractions à la loi pénale, d’en rassembler les preuves et d’en… … Encyclopédie Universelle
Intérêt d'assurance — Sommaire 1 Définition 2 Domaine 3 Applications 4 Références Définition L intérêt d assurance est une notion fondamentale du droit … Wikipédia en Français
Asymetrie d'information — Asymétrie d information En économie, on parle d asymétrie d information lors d un échange quand certains des participants disposent d informations pertinentes que d autres n ont pas. Par exemple, les gestionnaires d une société A savent s ils… … Wikipédia en Français
Asymétrie D'information — En économie, on parle d asymétrie d information lors d un échange quand certains des participants disposent d informations pertinentes que d autres n ont pas. Par exemple, les gestionnaires d une société A savent s ils sont honnêtes ou s ils… … Wikipédia en Français
Asymétrie d'information — En économie, on parle d asymétrie d information lors d un échange quand certains des participants disposent d informations pertinentes que d autres n ont pas. Par exemple, les gestionnaires d une société A savent s ils sont honnêtes ou pas, s ils … Wikipédia en Français
Dissymétrie d'information — Asymétrie d information En économie, on parle d asymétrie d information lors d un échange quand certains des participants disposent d informations pertinentes que d autres n ont pas. Par exemple, les gestionnaires d une société A savent s ils… … Wikipédia en Français
Tragedie aerienne de Sault-au-Cochon (1949) — Tragédie aérienne de Sault au Cochon de 1949 Sommaire 1 Le crash 2 L enquête 3 Des arrestations 4 Albert Guay … Wikipédia en Français
Tragédie aérienne de Sault-au-Cochon (1949) — Tragédie aérienne de Sault au Cochon de 1949 Sommaire 1 Le crash 2 L enquête 3 Des arrestations 4 Albert Guay … Wikipédia en Français
Tragédie aérienne de Sault-au-Cochon de 1949 — Sommaire 1 Le crash 2 L enquête 3 Des arrestations 4 Albert Guay 5 … Wikipédia en Français
Tragédie aérienne de sault-au-cochon (1949) — Tragédie aérienne de Sault au Cochon de 1949 Sommaire 1 Le crash 2 L enquête 3 Des arrestations 4 Albert Guay … Wikipédia en Français
CSI: Crime Scene Investigation — Les Experts (série télévisée) Pour les articles homonymes, voir Les Experts. Les Experts Titre original CSI: Crime Scene Investigation CSI: Les Experts Genre Série policière Créateur(s) Anthony E. Zuiker Musique … Wikipédia en Français